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Aménagement levées de la Loire à Cuffy et Jouet-sur-l'Aubois

 
 
Rapport de l'enquête publique du 5 mai au 5 juin 2015.

Rapport de l'enquête publique

Rapport enquête publique sur l'aménagement des chemins de service pour les levées de la Loire le long de l'étang de Laubray et de l'étang du domaine du pont - Communes de Cuffy et Jouet-sur-l'Aubois

Procès-verbal de synthèse

Avis du commissaire-enquêteur

Enquête publique du 5 mai 2015 au 5 juin 2015

Arrêté Préfectoral n° 2015-15 du 7 avril 2015 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique préalable à une autorisation portant sur l’aménagement des chemins de service pour les levées de la Loire le long de l’étang de Laubray et de l’étang du domaine du Pont dans le département du Cher (communes de Cuffy et de Jouet-sur-l’Aubois)  (format pdf - 46 Ko)

Avis d'ouverture de l'enquête publique  (format pdf - 31 Ko)

Dossier Loi sur l'eau  (format pdf - 7,5 Mo)

Compléments du dossier de la loi sur l'eau n°18-2014-00009  (format pdf - 79Ko)

 

 
 

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